EduTech Wiki:Copyright

Le contenu de ce wiki est disponibles suivant la licence Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5.

Vous êtes libres :

• de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
• de modifier cette création

Paternité: Vous devez citer le nom de l'auteur original.

Pas d'Utilisation Commerciale: Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.

Partage des Conditions Initiales à l'Identique: Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

• A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
• Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).