Licences Creative Commons et Copyleft

Qu'est-ce que les Creative Commons?

Les licences Creative Commons sont un système alternatif au Copyright classique, qui permettent de libérer des droits sur des oeuvres pouvant être soumises au droit d'auteur (créations artistiques et littéraires, softwares, code informatique etc.). En particulier, les licences de type CC permettent de pouvoir réutiliser les oeuvres sans demander à chaque fois la permission de l'auteur. Cependant, certains droits peuvent être réservés selon le type de licence CC choisi.

Types de licences Creative Commons

• CC-0 (zéro): aucun droit n'est résérvé, l'oeuvre appartient au domaine public
• CC-BY: signifie que le nom de l'auteur doit être mentionné quand on réutilise l'oeuvre
• CC-NC: signifie que l'oeuvre ne peut pas être utilisée à des fins commerciaux
• CC- SA: signifie que l'oeuvre dérivée doit être partagée selon le même type de licence CC que l'oeuvre originale
• CC-ND: signifie qu'il n'est pas possible de modifier l'oeuvre pour créer des oeuvres dérivées

Ainsi, par exemple, une oeuvre à laquelle a été attribuée une licence de type CC-BY-SA peut être réutilisée, modifiée et utilisée à des fins commerciaux, pourvu que le nom de l'auteur soit mentionné et que les oeuvres dérivées soient délivrées elles aussi sous une licence CC-BY-SA.

Attribution d'une licence Creative Commons

Dans le droit d'auteur classique, le droit d'auteur (licence avec tous droits réservés) est attaché automatiquement à l'oeuvre. Les licences CC, quant à elles, doivent être mentionnées au moment où l'oeuvre est distribuée pour être effectives (sinon, c'est le droit d'auteur classique qui s'applique). L'attribution d'une licence CC à une oeuvre est définitive et non révocable.

Le symbole attaché aux licences Creative Commons est CC. En fonction des droits qu'on souhaite libérer ou bloquer, on rajoute différents éléments au symbole CC. Une application pour construire des licences (par exemple, pour les intégrer dans une page web) est disponible ici.

Utilité des licences Creative Commons

Les Creative Commons peuvent être très utiles pour réaliser des travaux de séminaire, des applications pédagogiques et des autres oeuvres sans contrevenir au droit d'auteur. En effet, si on a besoin d'images, vidéos, bouts de texte, musiques, on peut les chercher parmi ceux délivrés sous une licence CC. Pour s'aider dans la recherche, on peut utiliser le moteur de recherche intégré au site [1], [2], qui permet lancer la recherche sur plusieurs sites comme Youtube, Google, Fotopedia, Europeana, etc.

Ils permettent aussi la création de projets collectifs de grandes dimensions et souvent anonymes, dans le domaine de la culture (Wikipédia...mais aussi EduTechWiki, qui est diffusé sous une licence CC-BY-NC-SA), de la géographie (OpenSeaMap, OpenStreetMap), de l'art (Kopfschlag).

Autres liens pour s'informer sur les différentes licences:

• Le site officiel des Creative Commons en Suisse est le suivant: [3]
• Copyleft
• Creative Commons