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Dernière version du 3 mars 2006 à 15:55
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Vous êtes libres :
- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
- de modifier cette création
Paternité: Vous devez citer le nom de l'auteur original.
Pas d'Utilisation Commerciale: Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
Partage des Conditions Initiales à l'Identique: Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
- A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).