La maltraitance sur les mineurs en prison

thème choisi Le traitement des mineurs délinquants a évolué dans le temps, du travail agricole au 19ème siècle à l'incarcération dans un centre pénitencier aujourd'hui. (VOUS AVEZ UNE VISION EVOLUTIONNISTE: ON POURRAIT TOUT AUTANT DIRE DE L'INCARCERATION AU TRAVAIL AGRICOLE. IL FAUT PRéCISER DES DATES!). A l'heure actuelle, peu de structures carcérales prennent en charge les mineurs de manière adéquate (LES DROITS DE L'ENFANT INTERDISENT LES MINEIURS EN PRISON DONC C'EST UNE PHRASE QUI GENE D'ENTREE). Etant donné que nous partons du principe qu'un mineur n'a pas sa place en prison, nous pouvons parler de maltraitance lorsqu'il est placé dans une structure d'enfermement. (problématique choisie)Nous avons donc choisi de centrer notre problématique autour des différentes facettes du problème social actuel qu'est la maltraitance des mineurs dans les prisons romandes. (limites de la problématique) Cette problématique ..... En partant de cela, nous avons voulu en savoir plus sur la situation actuelle des mineurs incarcérés dans des prisons romandes. (structure de l'article) Nous avons comMencé par définir quelques concepts clés, après quoi nous nous sommes intéressés à la construction du problème social de la maltraitance des mineurs dans les prisons romandes. Puis, nous nous sommes appuyés sur l'actualité afin de penser les tableaux de la situation actuelle en Suisse romande, en évoquant toutes formes de maltraitance subies par les mineurs incarcérés, notamment le mélange adultes/mineurs. Nous nous sommes également intéressés aux événements récents à Champ-Dollon et à leur raison d'être. (A VOIR)

Construction du problème social

La construction sociale du problème de la maltraitance des mineurs en prison ; un regard vers le passé pour comprendre aujourd’hui.

Si l’on a choisi de montrer cette problématique à différentes époques de l’histoire humaine, ce n’est pas sans surmonter quelques difficultés. Plus on remonte dans le passé de la maltraitance des mineurs, plus il y a risque d’égarement dû au manque d’informations. C’est pourquoi, nous commencerons avec la question de l’enfermement pour nous mènera à celle qui nous intéresse en particulier, la maltraitance des mineurs.

L’enfermement est une action qui a existé en tous temps, peut-être le nommait-on de façon différente selon les époques, il en reste que l’enfermement fut, est et sera une réalité pour certains. Déjà au 5ème siècle, les couvents tenaient entre autres cette fonction. Au 13ème siècle, les institutions charitables suivaient la même démarche. La politique de « grand renfermement des pauvres» entre le 16ème et 17ème donnait une nouvelle ampleur au phénomène. Des milliers d'individus allaient être incarcérés pour délit de pauvreté. La vie monastique fut érigée comme un idéal afin de redresser le destin pécheur de ces hommes. Le recueillement, le silence et le travail étaient à la base d’un renouveau morale. C'est plus ou moins à cette époque que la prison, lieu d’enfermement par excellence, fit son apparition. Elle est apparue pour éviter les peines de morts ou les châtiments jugés excessifs aux criminels. Parallèlement, il est intéressant de signaler l’émergence du rapport « bientraitance » « maltraitance » dans les prisons. En effet, à la fin du 17ème les punitions qui avaient lieu en place publique étaient monnaie courante. Il serait peut-être plus juste de parler de châtiments. la décision de châtier appartenait à la société, mais certaines voix commençaient à s’élever contre ce genre de spectacle. On construisit donc des prisons dans un souci de bon traitement, pour éviter les morts atroces ou l’expérience des galères pour les enfants et femmes !

Le 18ème et 19ème sont caractérisés par une société en pleine mutation. Le progrès n’arrêtait pas de faire parler de lui et bouleversait les consciences. Il y avait évidemment dans cette prolifération d’idées des contradictions, dont certaines allaient avoir des répercussions sur notre objet d’étude ; la maltraitance des mineurs en prison. D’un côté, les théories évolutionnistes de Darwin influencèrent les sciences, dont la psychologie. L’idée que l’individu entièrement conçu avant de naître était prise au sérieux. D’où les interprétations de l’époque sur « l’enfant vicieux » ou « le criminel né » invitaient à les enfermer à vie, car leurs penchants délictueux étaient d’origine héréditaire. Il fallait donc écarter ces mauvaises graines pour qu’elles ne puissent se reproduire. De l’autre côté, une pensée humaniste prenant son envol et soutenue par de nouvelles théories clamait le contraire. L’individu était maître de lui-même, plus soumis aux croyances héréditaires. La question de justice, de bonheur pour tous faisait surface. Rousseau y était pour beaucoup, il développa et défendit l’idée de protéger l’enfant en développement. Le docteur Itard souleva une question tout autant significative , celle de l’éducabilité de l’homme à travers le cas de l’enfant sauvage de l’Aveyron.

Dans un tel contexte, des revendications à propos des conditions de vie dans les établissements pénitenciers sont diffusées dans la société civile. On voit là une nouvelle prise de conscience, on dénonce le phénomène de maltraitance dans ces lieux de « redressement ». L’ouvrage de l’Italien Cesare Beccaria intitulé « des délits et des peines, écrit en 1764, connaît un énorme succès. Il demande des peines plus légères, plus humaines pour les prisonniers, et le contexte est suffisamment prêt à recevoir cette idée nouvelle. Cette fois la problématique passe d’un stade primaire à second, son amplification à travers le média de l’époque, c’est-à-dire le livre, produit la publicité nécessaire à donner un nouvel élan à l’amélioration des traitements dans les prisons. Deux problèmes se posent à la suite de cette première évolution des traitements  ; le mélange des genres en prison. Hommes, femmes et enfants se côtoient dans un même établissement et l’on craint d’éventuelles « contaminations morales » et puis, la question de l’isolement, ça devient problématique. Deux problèmes que la société interprète et traite implicitement en tant que maltraitance. Le problème de genre vient raviver la question qui nous intéresse ici, c’est-à-dire les cas de maltraitance des mineurs dans les prisons et ce fait illustre bien l’intérêt qui existait déjà à cette époque pour le bon traitement de cette catégorie d’individus. Les mineurs prennent alors une nouvelle direction, celle d’un établissement qui leur est dorénavant réservé, une école de préservation, autrement dit une prison pour mineur ou une maison de correction. Ils seront traités différemment, avec un peu plus de liberté, d’espace, dans une atmosphère plus familiale. Toutefois, le souci des peines, des corrections, et de l’esprit religieux qu’on souhaite transmettre à ces jeunes ne sera pas oublié. Malgré tout, bien que les traitements aillent changé, la violence, la pression psychologique et les mauvais traitements persistent.

• 3Réalité Suisse et genevoise

De leurs prise en charge à leur maltraitance

Les prisons pour mineurs prennent en charge les jeunes délinquants et criminels. Les centres de détention ont comme but de protéger les mineurs, pour cela on a jugé bon de les séparer de la société. La société est représenté par le groupe dominant qui fixe les règles et les normes à respecter. Les individus qui ne respecte pas ces normes sont montré du doit et mis en marge. Cette société a peur de ces dévients, elle craint que les jeunes délinquants "infectent" le reste de la société qui est encore saine. Pour suivre cet objectif, la société a mis en place des lois. En Suisse, c'est le code pénal qui pose les exigences pour les peines de prison: l'article 37 stipule que "la privation de libeté doit exercer une action éducative sur les personnes privée de liberté et préparer le retour à la vie libre. Enfermement doit être un moyen pour le délinquent ou el criminel de changer. Cela doit lui permettre de retourner dans le droit chemin." Ces lois ont toutes comme but de corriger le jeunes en donnant une réponse aux actes violents ou délictueux. Ces lois doivent punire mais pas maltraiter les dévients.

Dans les années 60 se sont crées les premières prisons pour mineurs. On sépare déjà depuis le 19ème les détenus majeurs des mineurs. On veut éviter les mélanges qui ne sont pas bénéfique pour l'enfant qui subit de trop nombreux mauvais traitement. Durant le 19ème l'enfant a une certaine valeur qu'il ne faut pas gâcher. Comme les philanthropes on préfère les mettres au travail. On veut les redresser et en faire des citoyens utile à la société. Vers la fin du 19ème et dans le 20ème siècle on retourne vers un enfermement des déviants. Les mineurs sont mis dans des familles, des maisons de corrections et parfois aussi par faute de place ou pour des cas problématiques dans les prisons pour majeurs. Même si cela est sensé être à titre exceptionnel on retrouve presque constament quelque mineurs dans ces établissement où ils n'ont pourtant rien à faire. St-Antoine était la prison utilisée à Genève depuis le 1712 la date de sa construction. St-Antoine passa le relait à Champ-Dollon en 1977. Depuis le début du 20ème siècle jusqu'à nos jours on retrouve des mineurs dans des lieux prévus uniquement pour des majeurs. Des faits qu'on retrouve dans le travail de recherche effectué dans le cadre de la formation INTEREC de L'INSTITUTION D'ETUDES SOCIALES de Genève, Chloé MEIER, Sébastien AEBY,["Evolution des conditions de détention, dans les prisons préventives genevoises]", mars 1995. Mais également dans les statistiques acctuel de Champ-Dollon ou lors de l'entretien avec M.Aeby acctuel directeur de la prison préventive la Croisée.

En 1963 "La Clairière" ouvre ses portes. Il s'agit d'un centre éducatif pour adolescents. Les mineurs y sont détenus pour des périodes courtes, allant de 1 jours à 1 an. Cependant, la création de la Clairière ne résoud pas le problème, car on retrouve systématiquement des mineurs dans les établissements pour majeurs, comme c'est le cas par exemple à Champ-Dollon. Quelques chiffres tirés des statistiques de Champ-Dollon de l'année 2003 peut nous donner une image de l'ampleur du phénomène. Durant l'année 2003 à Champ-Dollon :

• 2'551 personnes ont été incarcérées soit
• 2'347 hommes dont 281 mineurs
• 204 femmes dont 8 mineurs

Comme nous l'avons déjà exliqué, l'enfermement de mineurs dans des prison constitue déjà, en tant que tel, une sorte de maltraitance. Cette dernière est d'autant plus grave lorsque les mineurs se retrouvent avec des adultes.

Depuis quelque années la situation c'est sensiblement dégradée dans les lieux de détentions pour mineurs. Dans l'article du Courrier du 10 février 2003, le directeur de l'établissement pour mineurs la Clairière accorde une interview. Il revient sur les problèmes de discipline que l'on trouve dans son établissement. Les jeunes se mettent en bande et font régner la terreur. La maltraitance qui en découle se retrouve entre les détenus. En effet, les leaders n'hésitent pas à monter certains détenus contre d'autres. On retrouve aussi de la maltraitanc contre les éducateurs, qui subissent des agressions verbales et parfois même physiques de la part des jeunes détenus. Les jeunes se sentent tout puissants et n'ont plus de limites dans leur paroles et leur agissement physique. Cette maltraitance exercée par les mineurs sur l'autorité de la prison, également rapportée par M. Aeby (directeur de la préventive la Croisée VD et ancien educateur à la Clairière), est un problème important mais que nous n'allons pas traiter dans ce travail. Les débordements en question ont poussé la direction de la Clairère à faire venir des gardiens de Champ-Dollon (il faudra préciser dans une autre partie les différentes structures en place acctuellement en Suisse, comme Champ Dollon...). "L'expérience inverse est une réalité depuis une trentaine d'années. On enferme des mineurs dans les prisons pour majeurs comme Champ-Dollon à Genève. Ces prisons peuvent accueillir des adolescents après une demande du tribunal de la jeunesse. Ce sont souvent les cas les plus difficiles, devenus ingérables, qui se retouvent transférés. Le nouveau cadre dans lequel ils se retrouvent ne leur permettrait plus les débordements qu'ils avaient causés dans des établissements moins strictes"(rapporté de l'inteview donné au courrier). La sécurité dans ces prisons pour majeurs est bien plus renforcée, ainsi que le sont la répression et l'isolement. Pourtant, on sait que l'isolement est néfaste pour les jeunes comme on peut le lire dans le livre de Torrente,J, "La maltraitance",hommes et perspectives. Cette ouvrage traite des effets psychologiques due à la maltraitance . Les adolescents sont en plein développement cognitif et physique. La strucure de ces prisons pour "grands" n'est vraiment pas conçue pour le suivi de mineurs. Les structures dont les mineurs auraient tant besoin sont absentes. On tente de limiter tout les contacts afin d'augmenter l'isolement, comme le rappelle la planification pénitentière (REFERENCE). Depuis de nombreuses années des mineurs sont détenus tant dans la prisons de Champ-Dollon qu'à la maison d'arrêt pour femmes de Riant-Parc (GE). Cette situation qui devait demeurer exceptionnelle est aujourd'hui devenue la norme. La présence de détenus mineurs incarcérés dans des établissemnet privatifs de liberté pour adultes contrevient directement à plusieurs conventions internationnales dont la Suisse est signataire, qui imposent de séparer les détenus majeurs et mineurs.

Le nouveau code pénal prévoit des durées d'incarcération beaucoup plus longues pour les jeunes dès 16 ans. Avec ces nouvelles normes nous allons vers plus de problèmes de maltraitance dû à l'isolement prolongé. Cette révision ne va pas non plus aider à résoudre le problème de la surpopulation.

Effet du mélange mineurs majeurs dans les prisons

La question de traitement d'un délinquant en fonction de son âge, apparaît dès le procès. Pour un fait similaire, va-t-on infliger la même peine à un mineur qu'à un adulte? A partir du moment où l'on s'oriente vers un traitement différencié, il faudrait le suivre sur toute la ligne, jusque dans les conditions de détention. Le principe de la séparation des mineurs et des majeurs au cours de la détention figure explicitement dans les instruments juridiques internationaux. Cependant, bien que la plupart des Etats se déclarent en faveur de cette séparation, très peu d'entre eux la mettent en pratique. Nous sommes aujourd'hui tout à fait conscients des dommages que peut provoquer l'incarcération d'un mineur dans une prison d'adultes. " C'est une école du crime", nous confirme Sébastien Aeby, ancien directeur de la Clairière (GE) et actuel directeur de la prison de la Croisée (VD). "Personne n'est en faveur de ce mélange, mais nous manquons dramatiquement de structures et parfois, nous n'avons pas le choix." (REFERENCE: est-ce un entretien? Si c'est le cas il faudra présenter votre mtéhodologie!) M. Aeby nous explique qu'en plaçant des jeunes dans une prison d'adulte, on les oblige à évoluer dans une structure qui ne leur convient pas du tout. Non seulement ils sont en contact avec des adultes, parfois dangereux, mais ils sont également privés de toute structure éducative dont ils devraient pouvoir bénéficier. En effet, si les droits et les intérêts de l'enfant étaient le facteur principal lors des prises de décision, le processus serait exactement l'inverse de celui que nous pouvons observer. Cependant, comme c'est le cas en Suisse, les mineurs se retrouvent trop souvent incarcérés dans des prisons pour adultes. En effet, en fin d'année 2003, 43 mineurs étaient placés dans des prisons pour adultes, dont 31 à Genève. Mais ne disposons nous pas d'un système qui permettrait de constater les violations de droites de l'enfant et de sanctionner les responsables? Le service de la protection de l'enfance ne devrait-il pas remplir ce rôle

Bilan actuel: La surpopulation dans les prisons suisses

La surpopulation est un problème que l'on retrouve dans toute les prisons de Suisse, aussi bien dans les établissement pour mineurs que pour majeurs. L'état endémique de surpopulation pousse les médias à enfin parler de cette problématique. Comme nous l'avons vu avec les événements survenus dédut mai 2006 la surpopulation est devenu intolérable (peut-être rapporter les événements). Les conditions des détenus deviennent vraiment problématiques. Champ-Dollon a depuis longtemps dépassé sa capacité de base de 270 détenus, ils sont actuellement autour des 500 détenus. Une situation devenue explosive et de plus en plus incontrolable. Pour répondre à ce problème, on prévoit de construire de nouvelles prisons. La nouvelle Clairière a été inauguré le 27 mai 2005, mais cette nouvelle structure est pourtant déjà pleine. Le problème n'est donc pas résolu. Le Conseil d'Etat a ouvert un crédit pour l'amélioration et la rénovation de Champ-Dollon. Il faut pourtant agir encore plus vite car les conditions de détentions deviennent très précaires.

La surpopulation et les maltraitances plus généralement sont des freins pour le développement des mineurs.

La maltraitance: les mineurs n'ont pas leur place en prison

Exclure les jeunes du système scolaire et les mettre dans une cellule, cela est une sorte de maltraitance, car le jeune sera isolé, il risque de se replier sur lui-même. Un mineur enfermé ne peut pas évoluer comme les autres. Il sera limité sur de nombreux points. La violence se développe plus facilement chez les jeunes qui ont une histoire troublée par la maltraitance. Les conséquences de ces mauvais traitements vont contre les ojectifs que tentent d'atteindre les centres de détentions. Chaque adolescent vivra sa souffrance et répondra à la maltraitance à sa manière. Il n'est donc pas toujours facile de détecter la maltraitance dans ce public. Il est pourtant très important d'agir et de ne pas ignorer les attitudes du mineurs. Ne rien faire peut pousser le mineurs à se renfermer sur lui-même et les conséquences psychologiques dues à la maltraitance peuvent le suivre toute sa vie. "Dans les prisons il y a des gens qui doivent veiller à ce que le détenu ne subit pas de mauvais traitement durant son incarcération. Il y a la direction, les juges, les avocats, les psychiatres, les médecins, les éducateurs… Pour que ce suivi fonctionne correctement il faut une coopération entre les différents acteurs" (tiré de l'interview de M.Aeby, directeur de la Croisée)

Les adolescents apprennent encore à connaître leurs corps. La vie cognitive se développe en même temps que le corps grandit, que l'affectivité et la socialisation évoluent. La maltraitance à de l'influence sur le développement, l'image du corps est modifié par les mauvais traitements. Le jeune peut-être très traumatisé et peut aller jusqu'à l'automutilation et le suicide. Pour éviter de tel abus,notamment sexuel, les prisons pour majeurs détenant des mineurs évitent de les mélangers dans les cellules et lors des douches (comme nous l'a rapporté le directeur de la Croisée durant son interview). Cependant, mis à part cette séparation, les mineurs ne bénéficient d'aucun traitement de faveur. En effet, ils suivent le même règlement que les autres, et n'ont pas plus de suivi ou de visite que les majeurs. Ceci se complique notamment avec la surpopulation car chacun y pert du temps de visite, mineurs inclus.

Cl

La maltraitance dans les prisons suisses reste un sujet très peux abordé par les médias suisses. Il est aussi très difficile de trouver des documents parlant de la maltraitance des prisonniers. Les prisons (EST-CE VRAIMENT LES PRISONS?) ont souvent meilleur temps de veiller à ce que les informations ne filtrent pas dans les médias. On retrouve très rarement le terme maltraitance dans un article sur la prison. On décrit souvent les conditions sans pour autant les qualifier de mauvais traitement. Le système judiciaire suisse tente toujours d'exclure les mineurs déviants. Cela n'est pas une manière de lui rendre service. Un jeune qui a déjà de nombreux problèmes doit encore être exclu du système scolaire. Cette isolement (OU EXCLUSION?) n'est-elle pas contraire au développement normal du mineur.

Exemple de bien-traitance…..

Solutions possible….

Suite et améliorations a venir...(André)

• Petites idées de questionnement notamment pour la conlusion

Faut-il renoncer définitivement à toute incarcération de mineurs, en faire un principe absolu? décriminaliser les délits commis par les mineurs pour privilégier l'éducation? On éviterait ainsi de placer le mineur dans une situation où il risquerait de sombrer au contact des délinquants plus profonds que lui. Cependant, la délinquance chez les mineurs existe, et elle va parfois très loin. Il existe réellement des jeunes délinquants dont rien n'assure l'ancrage social, à qui aucune solution alternative ne convient. Solutions alternatives souvent insuffisantes, pas assez souples Peut on vraiment se résoudre à soumettre des jeunes à cette torture qu'est la prison qui non seulement ne rectifie pas mais au contraire, fige, pétrifie, ou aggrave? Quelques idées d'alternatives à l'incarcération: familles d accueil