« Droits des prisonniers » : différence entre les versions
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= Sources fondamentales = | |||
== Charte des Nations Unies == | |||
== Déclaration universelle des droits de l’homme == | |||
== Traités : Pactes et Conventions == | |||
== Principes, règles minima et déclarations == | |||
= Type de droits = | |||
== Droit à l’intégrité physique et morale == | |||
=== Interdiction des actes de tortures et des mauvais traitements === | |||
=== Admission et sortie === | |||
== Droit à des conditions de vies appropriées == | |||
=== Logement === | |||
=== Droit à une alimentation adéquate et à un approvisionnement suffisant en eau potable === | |||
=== Droit à l’habillement et à la literie === | |||
== Droit à la santé des détenus == | |||
=== Contrôle de santé pour tous les nouveaux détenus === | |||
=== Droits des détenus aux soins de santé === | |||
=== Conditions d’hygiène en détention === | |||
=== Soins de santé spécialisés === | |||
=== Responsabilités et devoirs du personnel des services de santé === | |||
=== Hygiène === | |||
=== Exercices physiques === | |||
== Contact des détenus avec le monde extérieur == | |||
=== Lettres === | |||
=== Visites === | |||
=== Téléphone === | |||
=== Permissions de sorties et libérations conditionnelles temporaires === | |||
=== Livres, journaux, médias et toile mondiale === | |||
== Catégories spéciales de prisonniers == | |||
=== Non-discrimination === | |||
=== Les femmes en prison === | |||
=== Les mineurs en détention === | |||
=== Prisonniers condamnés à la peine capitale === | |||
=== Prisonniers condamnées à des peines de prison à vie et à des peines de longues durées === | |||
= Webographie = | |||
* http://www.ohchr.org/Documents/Publications/training11fr.pdf | * http://www.ohchr.org/Documents/Publications/training11fr.pdf | ||
* http://www.hrea.org/index.php?base_id=104&language_id=3&erc_doc_id=2500&category_id=37&category_type=3&group= | * http://www.hrea.org/index.php?base_id=104&language_id=3&erc_doc_id=2500&category_id=37&category_type=3&group= | ||
Version du 10 novembre 2013 à 17:08
== Droits des prisonniers ==
Les prisons de l'Ancien régime ont été d'abord d'être des lieux de détention, jusqu'à ce que les prisonniers fussent jugés, exécutés, mutilés ou exilés. La torture était alors acceptée comme un moyen de punir. La réforme pénale initiée par le texte de Cesare Beccaria, Des délits et des peines, paru en 1764 a fait de la prison le lieu par excellence de la privation de liberté comme mode de punition. Il faut attendre le 19e siècle pour que soit appliquée des peines plus "nobles" : enfermer des êtres humains dans des cages a un effet bénéfique pour leur caractère et leur comportement" (Illich, 1971, p. 96) Michel Foucault a, en particulier, analysé, ce nouvel "art de punir" à travers ce qu'il appelle une micro-physique du pouvoir permettant une constante soumission de l'individu au regard des gardiens.
Alix, Diana, Elodie, Sébastien et Stéphanie
Introduction
Sources fondamentales
Charte des Nations Unies
Déclaration universelle des droits de l’homme
Traités : Pactes et Conventions
Principes, règles minima et déclarations
Type de droits
Droit à l’intégrité physique et morale
Interdiction des actes de tortures et des mauvais traitements
Admission et sortie
Droit à des conditions de vies appropriées
Logement
Droit à une alimentation adéquate et à un approvisionnement suffisant en eau potable
Droit à l’habillement et à la literie
Droit à la santé des détenus
Contrôle de santé pour tous les nouveaux détenus
Droits des détenus aux soins de santé
Conditions d’hygiène en détention
Soins de santé spécialisés
Responsabilités et devoirs du personnel des services de santé
Hygiène
Exercices physiques
Contact des détenus avec le monde extérieur
Lettres
Visites
Téléphone
Permissions de sorties et libérations conditionnelles temporaires
Livres, journaux, médias et toile mondiale
Catégories spéciales de prisonniers
Non-discrimination
Les femmes en prison
Les mineurs en détention
Prisonniers condamnés à la peine capitale
Prisonniers condamnées à des peines de prison à vie et à des peines de longues durées
Webographie
- http://www.ohchr.org/Documents/Publications/training11fr.pdf
- http://www.hrea.org/index.php?base_id=104&language_id=3&erc_doc_id=2500&category_id=37&category_type=3&group=
- http://www.hrea.org/index.php?base_id=104&language_id=3&erc_doc_id=1355&category_id=37&category_type=3&group=
- http://www.hrea.org/index.php?base_id=104&language_id=3&erc_doc_id=594&category_id=37&category_type=3&group=
- http://www.ge.ch/legislation/rsg/f/rsg_f1_50p04.html
- http://www.ejpd.admin.ch/content/dam/data/sicherheit/straf_und_massnahmen/documentation/smv-ch-f.pdf
- http://www.ohchr.org/Documents/Publications/training11Add1fr.pdf
- http://www.ohchr.org/Documents/Publications/training11fr.pdf