« Droits des patients psychiatriques » : différence entre les versions
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En suisse tous les patients ont droits aux soins. En tant que branche de la médecine, la psychiatrie se doit en principe de respecter les mêmes droits que n'importe quel patient (ou tuteur). Dans la pratique les choses ne sont pas toujours si faciles, car il existe des situations dans lesquelles la loi (qui a été pensée pour la médecine) n'arrive pas à répondre de façon optimale face à une personne ayant un trouble psychique. | En suisse tous les patients ont droits aux soins. En tant que branche de la médecine, la psychiatrie se doit en principe de respecter les mêmes droits que n'importe quel patient (ou tuteur). Dans la pratique les choses ne sont pas toujours si faciles, car il existe des situations dans lesquelles la loi (qui a été pensée pour la médecine) n'arrive pas à répondre de façon optimale face à une personne ayant un trouble psychique. | ||
Les principaux facteurs qui posent un problème aux juristes sont l'urgence, le danger, ainsi que la capacité de discernement. | Les principaux facteurs qui posent un problème aux juristes sont l'urgence, le danger, ainsi que la capacité de discernement. | ||
La lois défend les droits des patients en obligeant le médecin à toujours informer au mieux le patient, lequel, une fois reçu toutes les informations le concernant et les méthodes d'interventions possibles, peut ainsi choisir le traitement qui lui convient le mieux. Aucun traitement ne peut être imposé, le consentement du patient (ou de son tuteur) est toujours nécessaire. | La lois défend les droits des patients en obligeant le médecin à toujours informer au mieux le patient, lequel, une fois reçu toutes les informations le concernant et les méthodes d'interventions possibles, peut ainsi choisir le traitement qui lui convient le mieux. Aucun traitement ne peut être imposé, le consentement du patient (ou de son tuteur) est toujours nécessaire. | ||
Tout sujet est considéré comme compétent pour donner son consentement à moins qu'on le prive de ce droit à travers une mise sous tutelle. Cette incapacité d'exercer ses droits n'est pourtant pas définitive, elle doit être réévaluée à chaque étape du traitement. Si aucun traitement ne peut être imposé au patient (sans son consentement ou celui de son tuteur), il est possible par contre de l'interner dans les cas où il risque de se mettre en danger et que l'urgence de la situation ne permette pas une autre solution. | Tout sujet est considéré comme compétent pour donner son consentement à moins qu'on le prive de ce droit à travers une mise sous tutelle. Cette incapacité d'exercer ses droits n'est pourtant pas définitive, elle doit être réévaluée à chaque étape du traitement. Si aucun traitement ne peut être imposé au patient (sans son consentement ou celui de son tuteur), il est possible par contre de l'interner dans les cas où il risque de se mettre en danger et que l'urgence de la situation ne permette pas une autre solution. | ||
La difficulté se trouve dans l'impossibilité d'établir de manière objective la capacité de discernement d'une personne, ce qui laisse une grande marge d'interprétation. | La difficulté se trouve dans l'impossibilité d'établir de manière objective la capacité de discernement d'une personne, ce qui laisse une grande marge d'interprétation. | ||
Si d'un côté la loi défend l'autodétermination du patient, de l'autre elle permet que certain droits lui soient retirés dans le but de le protéger. | Si d'un côté la loi défend l'autodétermination du patient, de l'autre elle permet que certain droits lui soient retirés dans le but de le protéger. | ||
En 1979 à Genève des personnes tels que médecins, psychiatres, psychologues, assistants sociaux, juristes et usagers de la psychiatrie fondent l’ADUPSY, l’association pour les droits des usagers de la psychiatrie. Une association dont le but est de lutter contre toutes discriminations en défendant les droits démocratiques fondamentaux des personnes psychiatriques. | En 1979 à Genève des personnes tels que médecins, psychiatres, psychologues, assistants sociaux, juristes et usagers de la psychiatrie fondent l’ADUPSY, l’association pour les droits des usagers de la psychiatrie. Une association dont le but est de lutter contre toutes discriminations en défendant les droits démocratiques fondamentaux des personnes psychiatriques. | ||
Face à la révision de la Loi sur le régime des personnes atteintes d’affections mentales du 1936, ils lancent des propositions qui viseront à combler les lacunes pratiques dont cette loi n’a pas su changer dans la pratique quotidienne de la prise en charge et de la reconnaissance de la personne psychiatrique. Comme par exemple recourir à l’internement lorsqu’il est réellement nécessaire, tandis qu’il s’agit encore d’une pratique naturelle, ordinaire à laquelle on recourt presque toujours, ou l’impossibilité du malade à faire recours lors de son internement ou au moment de la sortie, ou encore l’action faite par le Conseil de surveillance psychiatrique qui protège la société du malade mentale en le stigmatisant encore plus ou lieu de protéger ce dernier. Ce sont tous des exemples de comment la loi ne s’est pas traduite en pratique selon ses princes. | Face à la révision de la Loi sur le régime des personnes atteintes d’affections mentales du 1936, ils lancent des propositions qui viseront à combler les lacunes pratiques dont cette loi n’a pas su changer dans la pratique quotidienne de la prise en charge et de la reconnaissance de la personne psychiatrique. Comme par exemple recourir à l’internement lorsqu’il est réellement nécessaire, tandis qu’il s’agit encore d’une pratique naturelle, ordinaire à laquelle on recourt presque toujours, ou l’impossibilité du malade à faire recours lors de son internement ou au moment de la sortie, ou encore l’action faite par le Conseil de surveillance psychiatrique qui protège la société du malade mentale en le stigmatisant encore plus ou lieu de protéger ce dernier. Ce sont tous des exemples de comment la loi ne s’est pas traduite en pratique selon ses princes. | ||
Adupsy lance ses propositions en essayant de modifier la réalité psychiatrique. Elle revendique la suppression total des internements visant une modification de toutes pratiques psychiatriques. Elle croit dans une nouvelle législation qui tiendrait en compte des modifications du Code Civile Suisse, des recommandations de l’Assemblée parlementaire du Conseil d’Europe inhérent la situation des malades mentaux et des recommandations de l’OMS. Leurs propositions visent trois aspects principaux liés aux droits de la personne : l’admission, le droit de recours et les droits liés au traitement et à la participation à la recherche clinique. | Adupsy lance ses propositions en essayant de modifier la réalité psychiatrique. Elle revendique la suppression total des internements visant une modification de toutes pratiques psychiatriques. Elle croit dans une nouvelle législation qui tiendrait en compte des modifications du Code Civile Suisse, des recommandations de l’Assemblée parlementaire du Conseil d’Europe inhérent la situation des malades mentaux et des recommandations de l’OMS. Leurs propositions visent trois aspects principaux liés aux droits de la personne : l’admission, le droit de recours et les droits liés au traitement et à la participation à la recherche clinique. | ||
Il faut supprimer l’internement, l’admission doit être volontaire du début la fin du traitement, dans le sens que toute prise en charge ou action thérapeutique ne peut pas être efficaces si le patient n’est pas d’accord. Le libre arbitre, le droit de choix ou de refus, une participation active sont aspectes nécessaires lors qu’on vise une prise en charge efficace, dans le respect de la personne. | Il faut supprimer l’internement, l’admission doit être volontaire du début la fin du traitement, dans le sens que toute prise en charge ou action thérapeutique ne peut pas être efficaces si le patient n’est pas d’accord. Le libre arbitre, le droit de choix ou de refus, une participation active sont aspectes nécessaires lors qu’on vise une prise en charge efficace, dans le respect de la personne. | ||
Le droit de recours doit être une instance judiciaire. Dans ce sens là le Conseil de surveillance psychiatrique doit être remplacé par la Chambre de révision psychiatrique. La personne psychiatrique ne devrait plus être stigmatisée au tant que malade, elle n’est pas dangereuse et donc la société ne doit pas être protégée par ce dernier. | Le droit de recours doit être une instance judiciaire. Dans ce sens là le Conseil de surveillance psychiatrique doit être remplacé par la Chambre de révision psychiatrique. La personne psychiatrique ne devrait plus être stigmatisée au tant que malade, elle n’est pas dangereuse et donc la société ne doit pas être protégée par ce dernier. | ||
Le troisième objectif concernant les droits liés au traitement et à la participation à la recherche médicale implique l’abolition de tout traitement médical sans le consensus du patient, il faut présenter au patient les implications du traitement, les alternatives et s’il veut il peut consulter un autre médecin de son choix. | Le troisième objectif concernant les droits liés au traitement et à la participation à la recherche médicale implique l’abolition de tout traitement médical sans le consensus du patient, il faut présenter au patient les implications du traitement, les alternatives et s’il veut il peut consulter un autre médecin de son choix. | ||
Ces trois aspects visent, comme écrit au paravent, une modification des conditions de prise en charge, des droits des patients en tant que personnes et du tout le système psychiatrique. | Ces trois aspects visent, comme écrit au paravent, une modification des conditions de prise en charge, des droits des patients en tant que personnes et du tout le système psychiatrique. | ||
La période comprise entre les années ’60 et ’80 est témoin d’une grand révolution vis à vis des droits des patients psychiatriques. Même si elle reste une révolution idéologique, car tous principes, toutes actions ne sont pas traduites en pratique pour l’instant, elle représente le précurseur pour un nouvelle réalité où on envisage une meilleure considération des droits de la personne au tant que tel et pas en tant que malade mentale, où on reconsidère la pratique psychiatrie à fin d’améliorer la prise en charge et les réponses aux besoins de ces personnes… À modifier, continuer…. | La période comprise entre les années ’60 et ’80 est témoin d’une grand révolution vis à vis des droits des patients psychiatriques. Même si elle reste une révolution idéologique, car tous principes, toutes actions ne sont pas traduites en pratique pour l’instant, elle représente le précurseur pour un nouvelle réalité où on envisage une meilleure considération des droits de la personne au tant que tel et pas en tant que malade mentale, où on reconsidère la pratique psychiatrie à fin d’améliorer la prise en charge et les réponses aux besoins de ces personnes… À modifier, continuer…. | ||
Version du 22 novembre 2013 à 22:06
Introduction
Il s'agit dans ce chapitre de mieux comprendre comment les revendications des droits des patients psychiatriques relèvent des droits de la personne et d'arriver à expliquer ce que cela recouvre. Il semble que la critique des classifications nosographiques (les DSM) qui existe depuis les années 20 – lesquelles classifications n'ont été qu'en augmentation (en 1990, 400 classifications: qu'en est-il aujourd'hui dans la dernière version?) – vise à la fois le pouvoir qui désigne, mais aussi peut-ête plus fondamentalement une manière de "donner sens" à un individu porteur de signes définis par les médecins notamment. L'alternative serait de considérer la personne, sa parole, sa propre perception, sa conception aussi de la santé (et donc de la folie). C'est évidemment une remise en question de rapport norme/déviance, mais aussi plus fondamentalement de cette réalité "faussement" ou "artificiellement" construite par ceux qui détiennent le pouvoir.
La critique sociale et politique ne se doublerait-elle pas d'une critique de l'épistémologie du sujet pour mettre à la place une relation égalitaire et un respect de la personne?
Cadre théorique
Mouvement de l'antipsychiatrie
Pendant les années 60 apparut une nouvelle courante venue de l'Angleterre, l'Antipsychiatrie. Ce mouvement, promu entre autres par David Cooper, offrait une nouvelle conception de liberté aux patientes psychiatriques en lui donnant de voix et de pouvoir dans la choix de leur parcours. Avec ses expériences dans le pavillon 21, Cooper s'opposait grâce à son praxis expérimental au système hiérarchique et aliénante qui conduisait, à cause de l'internement des personnes, vers une chronicisation de la maladie. Ainsi, il proposait d'étudier la personne dans son contexte pluriel et familial, relativisant le diagnostique et l'étiquetage ou les attributs pré-assignées. Suivre... (autres: Aaron Esterson, Ronald David Laing(influencé par Marx et Sartres) en Grande-Bretagne)...
Aux Etats-Unis, Goffman publia en 1961 un ouvrage qui influencera aussi le courant de l'antipsychiatrie. "Asiles. Études sur la condition sociale des malades mentaux et autres reclus” où il se base sur des observations des comportements des patients et du personnel d'un hôpital psychiatrique. Tout de suite, en 1963 il suivra à exprimer ses idées, que d'un manière indirecte influeront sur le droit de la personne dans son livre «stigmate, les usages sociaux des handicaps» où il donnait une définition plus élargie du stigma en mettant en évidence un ensemble de concepts sur «l'image social» des individus et ce qu'ils peuvent transmettre d'eux-mêmes aux autres en situations de confrontation. Continuer, changer...
Loi sur la psychiatrie
Avant de rentrer dans le vif du sujet, il nous paraît convenable de contextualiser un minimum la thématique que nous allons traiter. L’intérêt pour les problèmes liés à la santé mentale surgit dans les années d’après-guerre à cause d’une forte augmentation des cas pris en charge. À partir des années ’70, sur la voie des protestations anticonformistes de masse du 1968 et sous l’influence et la pression des familles, on commence à dénoncer les conditions précaires des malades mentaux. L’Italie sera un terrain de lutte essentiel dans ce mouvement, on y retrouve un phénomène traduit littéralement en « fièvre de grille » ?????, qui explique une volonté de fermer les asiles et d'ouvrir leurs portes sans se soucier des conséquences de tel acte (voir ci-après). Le mouvement antipsychiatrique a été le premier à s'être battu pour la fermeture des asiles en s’opposant à la psychiatrie traditionnelle pour ses idées, son interprétation de la maladie mentale et surtout pour ses actions subversives. Au niveau législatif, cela s'est traduit par la Loi 180, qui a été la première et seule loi qui ordonne la fermeture des hôpitaux psychiatriques. Approuvé grâce au soutien de Franco Basaglia le 13 mai 1978 (elle est parfois appelée "loi Basaglia"), elle règle tous contrôles et traitements sanitaires volontaires et obligatoires pour des personnes avec une maladie mentale. Elle se base sur des principes tels que le respect de la dignité de la personne, des ses droits civils et politiques. Le droit de choisir librement son médecin et son lieu soin, ou encore le droit de communiquer avec qui ils désirent. Tous les traitements doivent être assurer par consensus et la participation de la personne. La "loi Basaglia" vise aussi à une "réforme sémiotique" des termes utilisés pour définir les patients psychiatriques. Elle supprime tout définition dans le code pénal comme "aliéné mental" ou "infirme mental". Il s’agit d’une loi qui agit sur plusieurs niveaux, que ça soit sur les droits de la personne, sur les institutions soignantes ou encore à niveau pénal. Elle représente une réforme sociale et politique.
Droits des patients psychiatriques
En suisse tous les patients ont droits aux soins. En tant que branche de la médecine, la psychiatrie se doit en principe de respecter les mêmes droits que n'importe quel patient (ou tuteur). Dans la pratique les choses ne sont pas toujours si faciles, car il existe des situations dans lesquelles la loi (qui a été pensée pour la médecine) n'arrive pas à répondre de façon optimale face à une personne ayant un trouble psychique.
Les principaux facteurs qui posent un problème aux juristes sont l'urgence, le danger, ainsi que la capacité de discernement.
La lois défend les droits des patients en obligeant le médecin à toujours informer au mieux le patient, lequel, une fois reçu toutes les informations le concernant et les méthodes d'interventions possibles, peut ainsi choisir le traitement qui lui convient le mieux. Aucun traitement ne peut être imposé, le consentement du patient (ou de son tuteur) est toujours nécessaire.
Tout sujet est considéré comme compétent pour donner son consentement à moins qu'on le prive de ce droit à travers une mise sous tutelle. Cette incapacité d'exercer ses droits n'est pourtant pas définitive, elle doit être réévaluée à chaque étape du traitement. Si aucun traitement ne peut être imposé au patient (sans son consentement ou celui de son tuteur), il est possible par contre de l'interner dans les cas où il risque de se mettre en danger et que l'urgence de la situation ne permette pas une autre solution.
La difficulté se trouve dans l'impossibilité d'établir de manière objective la capacité de discernement d'une personne, ce qui laisse une grande marge d'interprétation.
Si d'un côté la loi défend l'autodétermination du patient, de l'autre elle permet que certain droits lui soient retirés dans le but de le protéger.
En 1979 à Genève des personnes tels que médecins, psychiatres, psychologues, assistants sociaux, juristes et usagers de la psychiatrie fondent l’ADUPSY, l’association pour les droits des usagers de la psychiatrie. Une association dont le but est de lutter contre toutes discriminations en défendant les droits démocratiques fondamentaux des personnes psychiatriques.
Face à la révision de la Loi sur le régime des personnes atteintes d’affections mentales du 1936, ils lancent des propositions qui viseront à combler les lacunes pratiques dont cette loi n’a pas su changer dans la pratique quotidienne de la prise en charge et de la reconnaissance de la personne psychiatrique. Comme par exemple recourir à l’internement lorsqu’il est réellement nécessaire, tandis qu’il s’agit encore d’une pratique naturelle, ordinaire à laquelle on recourt presque toujours, ou l’impossibilité du malade à faire recours lors de son internement ou au moment de la sortie, ou encore l’action faite par le Conseil de surveillance psychiatrique qui protège la société du malade mentale en le stigmatisant encore plus ou lieu de protéger ce dernier. Ce sont tous des exemples de comment la loi ne s’est pas traduite en pratique selon ses princes.
Adupsy lance ses propositions en essayant de modifier la réalité psychiatrique. Elle revendique la suppression total des internements visant une modification de toutes pratiques psychiatriques. Elle croit dans une nouvelle législation qui tiendrait en compte des modifications du Code Civile Suisse, des recommandations de l’Assemblée parlementaire du Conseil d’Europe inhérent la situation des malades mentaux et des recommandations de l’OMS. Leurs propositions visent trois aspects principaux liés aux droits de la personne : l’admission, le droit de recours et les droits liés au traitement et à la participation à la recherche clinique.
Il faut supprimer l’internement, l’admission doit être volontaire du début la fin du traitement, dans le sens que toute prise en charge ou action thérapeutique ne peut pas être efficaces si le patient n’est pas d’accord. Le libre arbitre, le droit de choix ou de refus, une participation active sont aspectes nécessaires lors qu’on vise une prise en charge efficace, dans le respect de la personne.
Le droit de recours doit être une instance judiciaire. Dans ce sens là le Conseil de surveillance psychiatrique doit être remplacé par la Chambre de révision psychiatrique. La personne psychiatrique ne devrait plus être stigmatisée au tant que malade, elle n’est pas dangereuse et donc la société ne doit pas être protégée par ce dernier.
Le troisième objectif concernant les droits liés au traitement et à la participation à la recherche médicale implique l’abolition de tout traitement médical sans le consensus du patient, il faut présenter au patient les implications du traitement, les alternatives et s’il veut il peut consulter un autre médecin de son choix. Ces trois aspects visent, comme écrit au paravent, une modification des conditions de prise en charge, des droits des patients en tant que personnes et du tout le système psychiatrique.
La période comprise entre les années ’60 et ’80 est témoin d’une grand révolution vis à vis des droits des patients psychiatriques. Même si elle reste une révolution idéologique, car tous principes, toutes actions ne sont pas traduites en pratique pour l’instant, elle représente le précurseur pour un nouvelle réalité où on envisage une meilleure considération des droits de la personne au tant que tel et pas en tant que malade mentale, où on reconsidère la pratique psychiatrie à fin d’améliorer la prise en charge et les réponses aux besoins de ces personnes… À modifier, continuer….