La maltraitance sur les mineurs en prison

Les mineurs délinquants ont fait l'objet de différents types de prise en charge, du travail agricole ou au placement en maison de correction du 19eme sciécle, nous sommes passés, aujourd'hui, à l'incarcération dans un centre pénitencier . A l'heure actuelle, il existent en Suisse, plusieurs centre sde détention pour mineurs (par exemple La Clairière à Vernier (GE)), mais pour cause de surnombre, certains mineurs peuvetn aussi être placés dans des prison pour adultes (Champ-Dollon). Entre surpopulation et prise en charge qui ne respecte pas les droits de l'enfat, nous nous sommes demandés si les structures carcérales étaient réellment à apte à prendre en charge les mineurs de manière adéquate et respectueuse deleurs développment. Après un temps de reflexion et la lecture de différents ouvrages, nous avons pris le parti de partir du principe la place d'un mineur n'es tpas en prison. Des lors qu'un mineur est incarcéré, nous pouvons parler de maltraitance, un première forme de maltraitance à laquelle s'ajoutent des condtions des détentions pas toujours respectueuses des convetion internationales... Nous avons choisi de centrer notre problématique sur la situation des mineurs dans les prisons romandes et le problème social que celle-ci peut représenter.. Nous commencerons (1) par la revue de littérature, faisant une synthèse des ouvrages que nous avons lus. Puis, dans un souci de clarté, nous définirons dans un premier temps les (2)concetps utilisés: mineurs, maltraitance et prison. En partant de ses différentes définitions nous essayerons de mettre en lumière la (3)construction du problème social des mineurs en prisons et les différents acteurs qui s'y intéresse. (4)Puis, nous nous sommes appuyés sur l'actualité afin de penser les tableaux de la situation actuelle en Suisse romande, en évoquant toutes formes de maltraitance subies par les mineurs incarcérés, notamment le mélange adultes/mineurs. (5)Nous nous sommes également intéressés aux événements récents à Champ-Dollon et à leur raison d'être. (A VOIR)

Revue de litterature

Construction du problème social

La construction sociale du problème de la maltraitance des mineurs en prison ; un regard vers le passé pour comprendre le monde d'aujourd’hui.

Si l’on a choisi de montrer cette problématique à différentes époques de l’histoire humaine, ce n’est pas sans surmonter quelques difficultés. Plus on remonte dans le passé de la maltraitance des mineurs, plus il y a risque d’égarement dû au manque d’informations. C’est pourquoi, nous commencerons avec la question de l’enfermement pour nous mènera à celle qui nous intéresse en particulier, la maltraitance des mineurs.

L’enfermement est une action qui a existé en tous temps, peut-être le nommait-on de façon différente selon les époques, il en reste que l’enfermement fut, est et sera une réalité pour certains. Déjà au 5ème siècle, les couvents tenaient entre autres cette fonction. Au 13ème siècle, les institutions charitables suivaient la même démarche. La politique de « grand renfermement des pauvres» entre le 16ème et 17ème donnait une nouvelle ampleur au phénomène. Des milliers d'individus allaient être incarcérés pour délit de pauvreté. La vie monastique fut érigée comme un idéal afin de redresser le destin pécheur de ces hommes. Le recueillement, le silence et le travail étaient à la base d’un renouveau morale. C'est plus ou moins à cette époque que la prison, lieu d’enfermement par excellence, fit son apparition. Elle est apparue pour éviter les peines de morts ou les châtiments jugés excessifs aux criminels. Parallèlement, il est intéressant de signaler l’émergence du rapport « bientraitance » « maltraitance » dans les prisons. En effet, à la fin du 17ème les punitions qui avaient lieu en place publique étaient monnaie courante. Il serait peut-être plus juste de parler de châtiments. la décision de châtier appartenait à la société, mais certaines voix commençaient à s’élever contre ce genre de spectacle. On construisit donc des prisons dans un souci de bon traitement, pour éviter les morts atroces ou l’expérience des galères pour les enfants et femmes !

Le 18ème et 19ème sont caractérisés par une société en pleine mutation. Le progrès n’arrêtait pas de faire parler de lui et bouleversait les consciences. Il y avait évidemment dans cette prolifération d’idées des contradictions, dont certaines allaient avoir des répercussions sur notre objet d’étude ; la maltraitance des mineurs en prison. D’un côté, les théories évolutionnistes de Darwin influencèrent les sciences, dont la psychologie. L’idée que l’individu entièrement conçu avant de naître était prise au sérieux. D’où les interprétations de l’époque sur « l’enfant vicieux » ou « le criminel né » invitaient à les enfermer à vie, car leurs penchants délictueux étaient d’origine héréditaire. Il fallait donc écarter ces mauvaises graines pour qu’elles ne puissent se reproduire. De l’autre côté, une pensée humaniste prenant son envol et soutenue par de nouvelles théories clamait le contraire. L’individu était maître de lui-même, plus soumis aux croyances héréditaires. La question de justice, de bonheur pour tous faisait surface. Rousseau y était pour beaucoup, il développa et défendit l’idée de protéger l’enfant en développement. Le docteur Itard souleva une question tout autant significative , celle de l’éducabilité de l’homme à travers le cas de l’enfant sauvage de l’Aveyron.

Dans un tel contexte, des revendications à propos des conditions de vie dans les établissements pénitenciers sont diffusées dans la société civile. On voit là une nouvelle prise de conscience, on dénonce le phénomène de maltraitance dans ces lieux de « redressement ». L’ouvrage de l’Italien Cesare Beccaria intitulé « des délits et des peines, écrit en 1764, connaît un énorme succès. Il demande des peines plus légères, plus humaines pour les prisonniers, et le contexte est suffisamment prêt à recevoir cette idée nouvelle. Cette fois la problématique passe d’un stade primaire à second, son amplification à travers le média de l’époque, c’est-à-dire le livre, produit la publicité nécessaire à donner un nouvel élan à l’amélioration des traitements dans les prisons. Deux problèmes se posent à la suite de cette première évolution des traitements  ; le mélange des genres en prison. Hommes, femmes et enfants se côtoient dans un même établissement et l’on craint d’éventuelles « contaminations morales » et puis, la question de l’isolement, ça devient problématique. Deux problèmes que la société interprète et traite implicitement en tant que maltraitance. Le problème de genre vient raviver la question qui nous intéresse ici, c’est-à-dire les cas de maltraitance des mineurs dans les prisons et ce fait illustre bien l’intérêt qui existait déjà à cette époque pour le bon traitement de cette catégorie d’individus. Les mineurs prennent alors une nouvelle direction, celle d’un établissement qui leur est dorénavant réservé, une école de préservation, autrement dit une prison pour mineur ou une maison de correction. Ils seront traités différemment, avec un peu plus de liberté, d’espace, dans une atmosphère plus familiale. Toutefois, le souci des peines, des corrections, et de l’esprit religieux qu’on souhaite transmettre à ces jeunes ne sera pas oublié. Malgré tout, bien que les traitements aillent changé, la violence, la pression psychologique et les mauvais traitements persistent.

Qui s'intéressent a la maltraitance des mineurs en prsion?

Dans une perspective centrée sur l'avenir, la protection et le respect de l'enfant est au centre des préoccupations des sociétés de droits. Que ce soit dans la Convention de Genève en 1924, ou plus tard dans la déclaration des droits de l'enfant (1959 et 1989), le souci du bon développment et du bon environnement est permanent.

La Convention internationale des droits de l'enfant qui a été adoptée par l'Assemblée générale des Nations Unies le 20 novembre 1989 à force de loi. En plus de la contrainte juridique, qui n'est pas toujours respectée, le texte de la Convention contient un aspect à la fois philosophique et politique résolument novateur en proposant une certaine conception de l'enfant qui doit tout à la fois être protégé, bénéficier de prestations spécifiques et être considéré comme acteur de sa propre vie.De cette conception novatrice, on retiendra surtout que l'enfant, être dépendant et en devenir, est considéré comme sujet de droit à part entière pour la première fois par un texte international. La notion d'"intérêt supérieur de l'enfant" affirmée à l'article 3 est particulièrement importante et exige que l'on considère l'ensemble des droits de la Convention. On pourra retnier les 3 "P" des droits de l'enfant: Protection, Prestation et Participation, toute action concernant un mineur devrait s'insérer dans ces principes.

Il est important de noté qu' une Convention engage les États signataires à mettre en œuvre ce qu'elle promeut.

Si un certains des nombres des droist édictés dans la convention peuvent s'appliquer aux mineurs en détention, certains aléas des articles d'intéressent directement aux situations de détentions, à titre d'exemple:

Article 3: toute mesure concernant l'enfant doit être basée sur l'intérêt supérieur de celui-si et tenir compte de con opinion. L'Etat doit assurer à l'enfant la protectionet les soins nécessaires à son bien-être.

Article 6: l'enfant à un droit inhérent à la vie et l'Etat à l'obligation d'assurer la survie et le développment de l'enfant.

Article 16: l'enfant doit être protegé contre les immixtions dasn sa vie privée, sa famille, son domicile et sa correspondanse et contre les atteintes illégales à son honneur.

Article 20: l'Etat à l'obligation d'assurer une protection spéciale à l'enfant privé de son mileu familial, et de veiller à ce qu'il bénéficie d'une protection familiale de remplacement ou d'un placement dasn un établissment approprié.

Article 37: la torture, les peines ou traitments cruels, inhumains ou dégradants sont interdits. Sont également interdits, pour les mineurs, la peine capitale, l'emprisonnement à vie et l'arrestation ou la détention illégale ou arbitraire. Les mineurs condamnés sont séparés des détenus adultes, restent en contact avec leur famille et ont un accès rapide à l'assistance juridique ou toute autre assistance appropriée.

Article 40: tout enfant suspecté ou reconnu coupable d'aovir commis un délit a le droit de voir ses droits fondamentaus respectés et de bénéficier d'une assistance juridique, ou de tout autre assistance appropriée pour la préparation de sa défense. Chaque fois que ce est possible on évite de recourir à la procédure judiciaire et au placement en institution.

A la lecture de ces directives, on peut dégager plusieurs recommandations pour une mise ne détention dans les meilleures, ou les moins mauvaises dirons nous, condtions possibles. En effet, l'enfermement d'un mineur en prison doit être la dernière solution possible et d'une durée aussi limitée que possible, il ne doit être séparé des détenus adultes et bénéficier d'une protection particulère qui tient compte des besoins inhérents à l'enfance. De plus, si on considère le droit de tout enfant à l'éducation, il smeble que l'application de de ce droit doitêtre poursuivit même en détention.

La question du respect des droits de l'enfant et des mauvais traitements dans les centres de détentions est un souci important d'Amnesty international. Mouvement mondial formé de défenseurs des droits de la personne humaine, Amnesty International œuvre en faveur de tous les droits énoncés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme et dans d’autres traités internationaux. L’Organisation contribue à promouvoir le respect de l’ensemble de ces droits, qu’elle considère comme indivisibles et interdépendants, au moyen de différents types d’action visant à informer et à sensibiliser le grand public, en développant l’éducation aux droits humains et en faisant pression sur les gouvernements pour qu’ils ratifient et appliquent les traités relatifs aux droits humains.

Sur leur site internet, dans la rubrique "Agir" on pourra trouver une page concernant ces mauvais traitments qui vise à sensibliser les gens aux problèmes en les mettant en lumière. Dans ce premier, On critique l'enfermement des mineurs dasn des conditions qui ne sont pas respectueuses de leurs besoins, et qui ne leur assure pas la protection à laquelle ils ont droit. En effet, les centres de détentions pour mineurs se révèlent être inadaptés à l'accueil d'enfants dans la mesure où ils seraiant bien souvent vétustes et pourraient mettre ne danger la santé des occupants des lieux. De plus, on ajoute à cela que les lieux en question sont bien souvent surpeuplés, ce qui oblige une grande proximité entre les détenus. Les enfats vivent donc en dehors du respect de leur intimé et dans des conditions sanitaires douteuses. A cause de cette surpopulation, certains mineurs sont même enfermés dasn des prisons réservés aux adultes, loin du repect de la Convention internationale des droits de l'enfant.Ce mélange, en plus du fait de réprésenter un risque important pour les mineurs: violences sexuelles et physiques, est d'autant plus grave que ces prisons sont bien souvent elles aussi surpeuplées, c'est le cas de la prison de Champ-Dollon. Les auteurs du texte (non nommés) s'appuient sur des normes universellement reconnues qui disposent que les détenus mineurs doivent être séparés des détenus adultes, pour pointer du doigt un grand nombre de pays dans lesquels cette séparation n'est pas effective. La Suisse en fait partie à certains moments de surcharge dans les centres de détentions pour mineurs. La surpopulation "chronique" constitue un des facteurs les plus répandus, qui engendre des conditions de détention qui mettent en jeu la santé et la sécurité des mineurs.

Amnesty internatiolnal soulève ces différents points de manière beaucoup plus pointue dans son rapport annuel de 2000 "Enfant torturés, des victimes trop souvent oubliées"

Amnesty internatiolnal soulève ces différents points de manière beaucoup plus pointue dans son rapport annuel de 2000 "Enfant torturés, des victimes trop souvent oubliées". Le présent rapport fait partie d’une série de documents publiés par Amnesty International dans le cadre de sa campagne mondiale contre la torture, qui a été lancée en octobre 2000. Ce document, de 71 pages, rappelle entre autres les droit de l'enfant, en l'occurrence: le droit de n'être enfermé ou emprisonné que dans des circonstances exceptionnelles ou à titre d'ultime recours pour la durée la plus courte possible. Dans une partie consacrée aux centres de détentions pour mineurs, le rapport souligne en premier, le fait que le système de justice des mineurs est en crise et qu'il nécessite probablement des changements de fond. Au dela des problèmes matériels qui se posent dans les prisons, les rédacteurs du rapport plzacent le problème encore plus haut, dans l'absence persistante de tout volonté politique de résoudre les problèmes, voire la négatiohn pure et simple de leur existence". Amnesty international montre du doigt la longueur de délai avant le passage en jugment, l'incarcération avec des adultes, parfois les plus dangereux des détenus, de certains mineurs,le manque de personnel formé de manière adaptée,la surpopulation, ... Ce rapport affirme que les mineurs sont souvent des détenus dans des conditions qui mettent en jeu leur santé et leur sécurité et donc nuisent gravement à leur bon développement. On parle une fois de plus de la vétusté, voire de l'insalubrité des locaux, à cela s'ajoute l'absence de structures d'enseignement, ou d'installations sportives ou de loisirs. Ces carences, liées au problème chronique de la surpopulation,font de la détention des mineurs un problème grave dans la mesure où elle se fait en dehors du respect de la Conventioninternationale des droits de l'enfant. Ceci dit, dans beaucoup de pays, les conditions de détention des mineurs ne sont pas une priorité pour les systèmes de justice pénale.

Qu'en est-il de la suisse?

La détention et l'encadrement des mineurs à fait l'objet de rapports annuels de la Commission des visiteurs officiels du Grand Conseil. Nous parlerons des rapports de Mme Anita Cuénod (1ère année de la législature 2001-2005) et de M.Hugues Hiltpold (année parlementaire 2002-2003) et des débats les concernant au Grand Conseil. Dans ces deux rapports on soulève le problème du traitement de la jeunesse déviante: des enfants détenus à Champs-Dollon avec les majeurs et de surcroix placés dasn une aile où se toruvent entres autres des pédophiles... On ne manque pas de souligner que cette situation est contraire à toute convention internationale. La présence de gardiens de prisons à la Clairière au lieu d'éducateurs est aussi très problèmatique, elle laisserait à penser que les mesures répréssives sont privilègiées face aux mesures éducatives...ce qui est contraire aux "priorités" citées dans les activitées de la prison de Champ-Dollon " la définition des besoisn en matière de prise en charge éducative des mineurs incarcérés". La situation des mineurs détentus est considérée comme inadmissible et dénotant un grave dysfonctionnement de la société en question.

Le 31 janvier 2002, dans un discours, Monsieur Daniel Zappelli, procureur général évoque la nécessité impérative de créer des lieux supplémentaires de détention pour mineurs afin d'aviter qu'ils soient placés dans des prisosn pou adultes et qu'ils ne soient pivés de l'encadrement adéquat.

Le 25 avril 2002, c'est au tour de M. Remy Paganide faire une interpellaton au Conseil d'Etat au sujet du suivi des adolescents enfermés à Champ-Dollon. Des mineurs qui seraient pas pris en charge du point de vue des mesures éducatives. a ceci la Conseillère d'Etat Michel Spoerri répondra par le même souci et la conscience de la nécessité d'étoffer l'encadrement des mineurs incarcérés.

Réalité Suisse et genevoise De leurs prise en charge à leur maltraitance

Les prisons pour mineurs prennent en charge les jeunes délinquants et criminels. Les centres de détention ont comme but de protéger les mineurs, pour cela on a jugé bon de les séparer de la société. La société est représenté par le groupe dominant qui fixe les règles et les normes à respecter. Les individus qui ne respecte pas ces normes sont montré du doit et mis en marge. Cette société a peur de ces dévients, elle craint que les jeunes délinquants "infectent" le reste de la société qui est encore saine. Pour suivre cet objectif, la société a mis en place des lois. En Suisse, c'est le code pénal qui pose les exigences pour les peines de prison: l'article 37 stipule que "la privation de libeté doit exercer une action éducative sur les personnes privée de liberté et préparer le retour à la vie libre. Enfermement doit être un moyen pour le délinquent ou el criminel de changer. Cela doit lui permettre de retourner dans le droit chemin." Ces lois ont toutes comme but de corriger le jeunes en donnant une réponse aux actes violents ou délictueux. Ces lois doivent punire mais pas maltraiter les dévients.

Dans les années 60 se sont crées les premières prisons pour mineurs. On sépare déjà depuis le 19ème les détenus majeurs des mineurs. On veut éviter les mélanges qui ne sont pas bénéfique pour l'enfant qui subit de trop nombreux mauvais traitement. Durant le 19ème l'enfant a une certaine valeur qu'il ne faut pas gâcher. Comme les philanthropes on préfère les mettres au travail. On veut les redresser et en faire des citoyens utile à la société. Vers la fin du 19ème et dans le 20ème siècle on retourne vers un enfermement des déviants. Les mineurs sont mis dans des familles, des maisons de corrections et parfois aussi par faute de place ou pour des cas problématiques dans les prisons pour majeurs. Même si cela est sensé être à titre exceptionnel on retrouve presque constament quelque mineurs dans ces établissement où ils n'ont pourtant rien à faire. St-Antoine était la prison utilisée à Genève depuis le 1712 la date de sa construction. St-Antoine passa le relait à Champ-Dollon en 1977. Depuis le début du 20ème siècle jusqu'à nos jours on retrouve des mineurs dans des lieux prévus uniquement pour des majeurs. Des faits qu'on retrouve dans le travail de recherche effectué dans le cadre de la formation INTEREC de L'INSTITUTION D'ETUDES SOCIALES de Genève, Chloé MEIER, Sébastien AEBY,["Evolution des conditions de détention, dans les prisons préventives genevoises]", mars 1995. Mais également dans les statistiques acctuel de Champ-Dollon ou lors de l'entretien avec M.Aeby acctuel directeur de la prison préventive la Croisée.

En 1963 "La Clairière" ouvre ses portes. Il s'agit d'un centre éducatif pour adolescents. Les mineurs y sont détenus pour des périodes courtes, allant de 1 jours à 1 an. Cependant, la création de la Clairière ne résoud pas le problème, car on retrouve systématiquement des mineurs dans les établissements pour majeurs, comme c'est le cas par exemple à Champ-Dollon. Quelques chiffres tirés des statistiques de Champ-Dollon de l'année 2003 peut nous donner une image de l'ampleur du phénomène. Durant l'année 2003 à Champ-Dollon :

• 2'551 personnes ont été incarcérées soit
• 2'347 hommes dont 281 mineurs
• 204 femmes dont 8 mineurs

Comme nous l'avons déjà exliqué, l'enfermement de mineurs dans des prison constitue déjà, en tant que tel, une sorte de maltraitance. Cette dernière est d'autant plus grave lorsque les mineurs se retrouvent avec des adultes.

Depuis quelque années la situation c'est sensiblement dégradée dans les lieux de détentions pour mineurs. Dans l'article du Courrier du 10 février 2003, le directeur de l'établissement pour mineurs la Clairière accorde une interview. Il revient sur les problèmes de discipline que l'on trouve dans son établissement. Les jeunes se mettent en bande et font régner la terreur. La maltraitance qui en découle se retrouve entre les détenus. En effet, les leaders n'hésitent pas à monter certains détenus contre d'autres. On retrouve aussi de la maltraitanc contre les éducateurs, qui subissent des agressions verbales et parfois même physiques de la part des jeunes détenus. Les jeunes se sentent tout puissants et n'ont plus de limites dans leur paroles et leur agissement physique. Cette maltraitance exercée par les mineurs sur l'autorité de la prison, également rapportée par M. Aeby (directeur de la préventive la Croisée VD et ancien educateur à la Clairière), est un problème important mais que nous n'allons pas traiter dans ce travail. Les débordements en question ont poussé la direction de la Clairère à faire venir des gardiens de Champ-Dollon (il faudra préciser dans une autre partie les différentes structures en place acctuellement en Suisse, comme Champ Dollon...). "L'expérience inverse est une réalité depuis une trentaine d'années. On enferme des mineurs dans les prisons pour majeurs comme Champ-Dollon à Genève. Ces prisons peuvent accueillir des adolescents après une demande du tribunal de la jeunesse. Ce sont souvent les cas les plus difficiles, devenus ingérables, qui se retouvent transférés. Le nouveau cadre dans lequel ils se retrouvent ne leur permettrait plus les débordements qu'ils avaient causés dans des établissements moins strictes"(rapporté de l'inteview donné au courrier). La sécurité dans ces prisons pour majeurs est bien plus renforcée, ainsi que le sont la répression et l'isolement. Pourtant, on sait que l'isolement est néfaste pour les jeunes comme on peut le lire dans le livre de Torrente,J, "La maltraitance",hommes et perspectives. Cette ouvrage traite des effets psychologiques due à la maltraitance . Les adolescents sont en plein développement cognitif et physique. La strucure de ces prisons pour "grands" n'est vraiment pas conçue pour le suivi de mineurs. Les structures dont les mineurs auraient tant besoin sont absentes. On tente de limiter tout les contacts afin d'augmenter l'isolement, comme le rappelle la planification pénitentière (REFERENCE). Depuis de nombreuses années des mineurs sont détenus tant dans la prisons de Champ-Dollon qu'à la maison d'arrêt pour femmes de Riant-Parc (GE). Cette situation qui devait demeurer exceptionnelle est aujourd'hui devenue la norme. La présence de détenus mineurs incarcérés dans des établissemnet privatifs de liberté pour adultes contrevient directement à plusieurs conventions internationnales dont la Suisse est signataire, qui imposent de séparer les détenus majeurs et mineurs.

Le nouveau code pénal prévoit des durées d'incarcération beaucoup plus longues pour les jeunes dès 16 ans. Avec ces nouvelles normes nous allons vers plus de problèmes de maltraitance dû à l'isolement prolongé. Cette révision ne va pas non plus aider à résoudre le problème de la surpopulation.

Effet du mélange mineurs majeurs dans les prisons

La question de traitement d'un délinquant en fonction de son âge, apparaît dès le procès. Pour un fait similaire, va-t-on infliger la même peine à un mineur qu'à un adulte? A partir du moment où l'on s'oriente vers un traitement différencié, il faudrait le suivre sur toute la ligne, jusque dans les conditions de détention. Le principe de la séparation des mineurs et des majeurs au cours de la détention figure explicitement dans les instruments juridiques internationaux. Cependant, bien que la plupart des Etats se déclarent en faveur de cette séparation, très peu d'entre eux la mettent en pratique. Nous sommes aujourd'hui tout à fait conscients des dommages que peut provoquer l'incarcération d'un mineur dans une prison d'adultes. " C'est une école du crime", nous confirme Sébastien Aeby, ancien directeur de la Clairière (GE) et actuel directeur de la prison de la Croisée (VD). "Personne n'est en faveur de ce mélange, mais nous manquons dramatiquement de structures et parfois, nous n'avons pas le choix." (REFERENCE: est-ce un entretien? Si c'est le cas il faudra présenter votre mtéhodologie!) M. Aeby nous explique qu'en plaçant des jeunes dans une prison d'adulte, on les oblige à évoluer dans une structure qui ne leur convient pas du tout. Non seulement ils sont en contact avec des adultes, parfois dangereux, mais ils sont également privés de toute structure éducative dont ils devraient pouvoir bénéficier. En effet, si les droits et les intérêts de l'enfant étaient le facteur principal lors des prises de décision, le processus serait exactement l'inverse de celui que nous pouvons observer. Cependant, comme c'est le cas en Suisse, les mineurs se retrouvent trop souvent incarcérés dans des prisons pour adultes. En effet, en fin d'année 2003, 43 mineurs étaient placés dans des prisons pour adultes, dont 31 à Genève. Mais ne disposons nous pas d'un système qui permettrait de constater les violations de droites de l'enfant et de sanctionner les responsables? Le service de la protection de l'enfance ne devrait-il pas remplir ce rôle

Bilan actuel: La surpopulation dans les prisons suisses

La surpopulation est un problème que l'on retrouve dans toute les prisons de Suisse, aussi bien dans les établissement pour mineurs que pour majeurs. L'état endémique de surpopulation pousse les médias à enfin parler de cette problématique. Comme nous l'avons vu avec les événements survenus dédut mai 2006 la surpopulation est devenu intolérable (peut-être rapporter les événements). Les conditions des détenus deviennent vraiment problématiques. Champ-Dollon a depuis longtemps dépassé sa capacité de base de 270 détenus, ils sont actuellement autour des 500 détenus. Une situation devenue explosive et de plus en plus incontrolable. Pour répondre à ce problème, on prévoit de construire de nouvelles prisons. La nouvelle Clairière a été inauguré le 27 mai 2005, mais cette nouvelle structure est pourtant déjà pleine. Le problème n'est donc pas résolu. Le Conseil d'Etat a ouvert un crédit pour l'amélioration et la rénovation de Champ-Dollon. Il faut pourtant agir encore plus vite car les conditions de détentions deviennent très précaires.

La surpopulation et les maltraitances plus généralement sont des freins pour le développement des mineurs.

La maltraitance: les mineurs n'ont pas leur place en prison

Exclure les jeunes du système scolaire et les mettre dans une cellule, cela est une sorte de maltraitance, car le jeune sera isolé, il risque de se replier sur lui-même. Un mineur enfermé ne peut pas évoluer comme les autres. Il sera limité sur de nombreux points. La violence se développe plus facilement chez les jeunes qui ont une histoire troublée par la maltraitance. Les conséquences de ces mauvais traitements vont contre les ojectifs que tentent d'atteindre les centres de détentions. Chaque adolescent vivra sa souffrance et répondra à la maltraitance à sa manière. Il n'est donc pas toujours facile de détecter la maltraitance dans ce public. Il est pourtant très important d'agir et de ne pas ignorer les attitudes du mineurs. Ne rien faire peut pousser le mineurs à se renfermer sur lui-même et les conséquences psychologiques dues à la maltraitance peuvent le suivre toute sa vie. "Dans les prisons il y a des gens qui doivent veiller à ce que le détenu ne subit pas de mauvais traitement durant son incarcération. Il y a la direction, les juges, les avocats, les psychiatres, les médecins, les éducateurs… Pour que ce suivi fonctionne correctement il faut une coopération entre les différents acteurs" (tiré de l'interview de M.Aeby, directeur de la Croisée)

Les adolescents apprennent encore à connaître leurs corps. La vie cognitive se développe en même temps que le corps grandit, que l'affectivité et la socialisation évoluent. La maltraitance à de l'influence sur le développement, l'image du corps est modifié par les mauvais traitements. Le jeune peut-être très traumatisé et peut aller jusqu'à l'automutilation et le suicide. Pour éviter de tel abus,notamment sexuel, les prisons pour majeurs détenant des mineurs évitent de les mélangers dans les cellules et lors des douches (comme nous l'a rapporté le directeur de la Croisée durant son interview). Cependant, mis à part cette séparation, les mineurs ne bénéficient d'aucun traitement de faveur. En effet, ils suivent le même règlement que les autres, et n'ont pas plus de suivi ou de visite que les majeurs. Ceci se complique notamment avec la surpopulation car chacun y pert du temps de visite, mineurs inclus.

Cl

La maltraitance dans les prisons suisses reste un sujet très peux abordé par les médias suisses. Il est aussi très difficile de trouver des documents parlant de la maltraitance des prisonniers. Les prisons (EST-CE VRAIMENT LES PRISONS?) ont souvent meilleur temps de veiller à ce que les informations ne filtrent pas dans les médias. On retrouve très rarement le terme maltraitance dans un article sur la prison. On décrit souvent les conditions sans pour autant les qualifier de mauvais traitement. Le système judiciaire suisse tente toujours d'exclure les mineurs déviants. Cela n'est pas une manière de lui rendre service. Un jeune qui a déjà de nombreux problèmes doit encore être exclu du système scolaire. Cette isolement (OU EXCLUSION?) n'est-elle pas contraire au développement normal du mineur.

Bientraitance: un concept émergeant.

Partant du principe que placer un mineur en prison est déjà une forme de maltraitance, nous allons tenter d’éclaircir alors le concept de BIENTRAITANCE, qui devient de plus en plus présent dans les discours de tous les jours. Aujourd’hui, bientraiter un enfant est devenu un enjeu d’humanité. Si le mot bientraitance est né, c’est un signe de changement d’attitude de la part d’une société qui sans cesse tente de se remettre en question. Le concept de bientraitance a subi une transformation d’une génération à une autre, aussi, dans les années 1980, bientraiter un enfant n’apparaissait pas encore comme une évidence au sein de la famille. Aujourd’hui, on parle d’une éducation qui se doit de favoriser l’épanouissement des enfants dans différents domaines, physique, affectif, cognitif et social. La famille est considérée comme le lieu privilégié permettant de favoriser cet épanouissement. Autrement, la bientraitance vise à la promotion et à la mise en place effective de pratiques éducatives et d’attitudes qui soient garantes du bon développement de l’enfant, alors, on ne doit pas seulement prévenir la maltraitance, mais aussi encourager une éducation qui permette à l’enfant de donner le meilleur de lui-même. La bientraitance d’un enfant passe donc par son éducation, mais qui dit éducation, dit scolarisation. Le chemin d’un enfant vers l’école est primordial, car « l’école, qui peut être considérée comme l’une des principales instances de socialisation et de développement socio cognitif et socio affectif de l’enfant, semble s’inscrire dans le cadre global des attitudes favorables au bon développement de l’enfant. »

D’après une recherche effectuée par le service de protection judiciaire de la jeunesse en France, quelques constats ont été avancés : premièrement, un encadrement permanent, stable et formé permet d’élaborer un suivi plus individualisé des mineurs, le surveillant étant le premier référent en détention. Deuxièmement, on souligne l’importance des activités en détention, en premier lieu des activités scolaires. On sait que le temps inactif passé en cellule peut favoriser le développement des incidents et de la violence. Bon nombre d’associations se mobilisent afin que chaque enfant ait droit à un « bon traitement » dans la vie de tous les jours. Mais qu’en est-il des enfants en prison, en institution ? Les recommandations pour la protection des enfants en détention sont présentes, des phrases du type « les détenus mineurs doivent être séparés des adultes, sauf dans le cas de membres d’une même famille » qui ont été mise en place par Amnesty international sont de plus en plus courante. On se rend compte que le traitement des enfants en détention est un sujet qui préoccupe de plus en plus et c’est ainsi que des recommandations telles que celle-ci émergent.

Solutions possibles.

Suite et améliorations a venir...(André)

• Petites idées de questionnement notamment pour la conlusion

Faut-il renoncer définitivement à toute incarcération de mineurs, en faire un principe absolu? décriminaliser les délits commis par les mineurs pour privilégier l'éducation? On éviterait ainsi de placer le mineur dans une situation où il risquerait de sombrer au contact des délinquants plus profonds que lui. Cependant, la délinquance chez les mineurs existe, et elle va parfois très loin. Il existe réellement des jeunes délinquants dont rien n'assure l'ancrage social, à qui aucune solution alternative ne convient. Solutions alternatives souvent insuffisantes, pas assez souples Peut on vraiment se résoudre à soumettre des jeunes à cette torture qu'est la prison qui non seulement ne rectifie pas mais au contraire, fige, pétrifie, ou aggrave? Quelques idées d'alternatives à l'incarcération: familles d accueil